Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MALTA
Numéro de dépôt :
1453528
Date de dépôt :
26/02/1988
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
26/02/1998
Présentation de la marque MALTA
Déposée le 26 février 1988 par monsieur CHAILLOU Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « MALTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MALTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALTA est expirée depuis le 26 février 1998.
CHAILLOU Sylvain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32